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Colmar et sa région : Tribunal

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    Esotérisme et cinéma

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    L'association AMORC Frees présente la Rose-Croix : La Tradition rosicrucienne remonte aux Ecoles de Mystères de l'ancienne Egypte. Dans ces écoles dont l'existence est reconnue par la plupart des historiens, des Initiés se réunissaient pour étudier les mystères de la Création, d'où le mot "mysticisme", qui veut dire "étude des mystères". Avec le temps cette étude […]

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    Jeudi 25/04/2019

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    Esotérisme et CinémaConférence de Laurent Aknin, historien.Même si il est un art de masse, le cinéma peut traiter des sujets « ésotériques » ou symboliques. L’histoire du cinéma est jalonnée d’œuvres à ce titre exemplaires. Mais la question de l’ésotérisme au cinéma n’est pas réductible aux films […]

Colmar et sa région - Tribunal : Le plan

Plan Carte

Pour régler un bon nombre d'affaires relevant de la justice, il est parfois nécessaire de passer devant un tribunal de Colmar et sa région. En France, il existe plusieurs tribunaux possédant leurs propres compétences pour traiter un cas ou non. En Alsace, le droit local change légèrement les charges de certains tribunaux, spécificité qu'il vaut mieux connaître avant de recourir en justice !

Le droit local d'Alsace-Moselle est ses spécificités étonnantes intervient une nouvelle fois dans la distribution des charges et compétences, à l'instar des capacités et droits des notaires et huissiers officiant en Alsace.

On retrouvera donc un tribunal d'instance aux compétences élargies, de même que le tribunal de grande instance qui récupère les compétences d'un tribunal de commerce inexistant dans les trois départements de la Moselle, du Haut-Rhin et du Bas-Rhin.

Forts de ces précisions, vous pouvez dès à présence consulter notre annuaire des tribunaux officiant de Colmar et sa région, et faciliter vos démarches pour un recours en justice.

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