Contrats modulaires

Département : Finances

© HEC Paris Contrats modulaires

Intervenant : Jason Donaldson (USC)

Salle : T027

CONTRATS MODULAIRES

Abstrait

Dans la réalité, les contrats sont rédigés sous forme d'ensembles de clauses que les tribunaux interprètent et évaluent séparément. Les théories classiques, cependant, occultent une grande partie de la structure interne des contrats, les représentant comme des correspondances allant, généralement,
de la production à la prestation. Dans cet article, nous développons une théorie des contrats à partir du langage (formel) dans lequel ils sont rédigés. Les clauses, qui servent d'unités d'évaluation pour les tribunaux, sont modélisées comme des groupes de phrases dans ce langage.

Les tribunaux évaluent les clauses à partir de données qui peuvent ne pas être parfaitement observées, mais peut-être des permutations des données réelles. Nous montrons qu'en conséquence,
la manière dont les phrases sont regroupées en clauses peut déterminer les résultats contractuels,
expliquant des phénomènes courants en pratique mais difficiles à saisir dans les modèles classiques,
tels que les failles, le risque de complexité, les pièges contractuels, l'incomplétude et
le conservatisme en matière de preuves. Ce cadre théorique met en lumière l'importance de la structure modulaire pour le fonctionnement des contrats.