Droit local en Alsace

© M.Sendker L'original du Traité de Francfort, signé à la fin de la guerre de 1870-71, à l'origine de nombreuses particularités alsaciennes

Si l'Alsace est particulière pour ses beaux paysages, son architecture reconnue ou sa gastronomie si appréciée, elle se démarque également par un système légal et judiciaire différent du reste de la France !

Pour ceux qui projettent de venir visiter l'Alsace, ou même en faire leur lieu de résidence, le JDS propose un dossier sur tout ce que vous devez savoir pour ne pas avoir de mauvaises surprises face au droit local... ou même en avoir de bonnes !

Droit local en Alsace

• La justice en Alsace
• Le régime Concordataire en Alsace
• La sécurité sociale alsacienne
• Droit et emploi en Alsace
• Les associations en Alsace
• Le Droit communal en Alsace
• Particularités traditionnelles

 Galerie photos

A voir également

• 
  m2A : des vélos électriques à louer

  Actu Tourisme et Loisirs

  Mulhouse

  Louer un vélo électrique pour 37€ par mois : c’est le nouveau service lancé par Mulhouse Alsace Agglomération (m2A) qui entend ainsi développer les déplacements doux en ville. Mulhouse Alsace Agglomération (m2A) veut encourager les déplacements doux dans l’aire urbaine et change de braquet pour faciliter la vie des […]

• 
  La brochure estivale de l'UP

  Manifestations

  Du Vendredi 25/5/2018 au Jeudi 12/7/2018

  UP - Université Populaire de Mulhouse

  L’Université Populaire du Rhin a concocté un programme de loisirs pour cet été. Préparer un voyage à l’étranger, rentrer dans son maillot de bain, apprendre la danse pour se faire remarquer lors des prochains mariages ou le Ukulélé pour frimer sur la plage ? Quelle que soit votre motivation, l’Université […]

• 
  Animateurs / Formateurs

  Actu Tourisme et Loisirs

  Du Jeudi 18/1/2018 au Dimanche 3/6/2018

  Université Populaire de Bischwiller

  L’Université Populaire Européenne de Bischwiller recherche de nouveaux animateurs/formateurs pour activité culturelle, sportives, artistiques, manuelles ou bien-être pour la saison 2018/2019. Si vous souhaitez partager votre passion, votre savoir-faire,

• 
  Chemin du patrimoine de Villé

  Actu Tourisme et Loisirs  - Circuit découverte

  Office de Tourisme du Val de Villé

  A la confluence de 2 rivières, Villé témoigne de l'histoire du patrimoine textile dans la vallée. En empruntant le tracé des anciens canaux de dérivation, découvrez les premières activités de tissage à domicile et le développement au bord de l'eau des industries textiles du XIXème siècle. Les visites sont […]

• 
  Chemin du patrimoine de Saint Pierre Bois / Thanvillé

  Actu Tourisme et Loisirs  - Circuit découverte

  Office de Tourisme du Val de Villé

  Entre légende et histoire locale, Wurzel, petit lutin des bois capable de traverser le temps, guide les visiteurs. Au cours d'une balade familiale sans difficulté, il dévoile l'histoire de son territoire. Située à l'entrée de la vallée, à la croisée d'importantes voies de communication, ces terres ont de tout temps été […]