La justice en Alsace

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Ne pas faire partie de la République française à la fin du XIXe siècle et au début du XXe a sûrement causé un « décalage » pour celui qui découvre toutes les dispositions prises dans cette période mouvementée. C’est le cas de l’Alsace et de la Moselle, qui découvrent des modifications conséquentes lors de leur retour en 1918, dont les détails concernant la justice.

Quittant la France impériale de Napoléon III en 1870 et revenant au cœur de la très mouvementée IIIe République en 1918, l’Alsace et la Moselle découvrent des changements de taille ; le contraste est encore plus présent puisque l’Allemagne de Guillaume II a elle-même connu des révolutions culturelles et sociales au cours de ce temps.

La justice n’échappe pas à cette règle.
A l’instar de l’emploi, de la religion ou de la prise en charge sociale, l’Alsace et la Moselle jouirent dès lors, et jusqu’à nos jours, de spécificités liées au droit local, établi spécifiquement pour elles.

En savoir plus sur la justice en Alsace :

• Pouvoirs et compétences des tribunaux

• Notaires et huissiers de justice en Alsace

• La justice en Alsace
• Le régime Concordataire en Alsace
• La sécurité sociale alsacienne
• Droit et emploi en Alsace
• Les associations en Alsace
• Le Droit communal en Alsace
• Particularités traditionnelles

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