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Guide de l'Alsace : Particularismes locaux

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La justice en AlsacePublié le 26/04/2011Ne pas faire partie de la République française à la fin du XIXe siècle et au début du XXe a sûrement causé un […]
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Le régime Concordataire en AlsacePublié le 26/04/2011Le Concordat est un accord signé en 1801 par Napoléon Bonaparte, alors encore Consul ; les clauses de cet accord concernaient en premier lieu […]
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Droit et emploi en AlsacePublié le 26/04/2011L’emploi et ses droits jouissent de nombreux aspects en Alsace, qui ne se retrouvent pas dans les autres régions françaises. Si les […]
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Les associations en AlsacePublié le 26/04/2011Liées à la justice dans la zone de l’Alsace-Moselle, les associations ont des statuts particuliers dans les trois départements, que […]
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Le Droit communal en AlsacePublié le 26/04/2011Le droit des communes est plus fort en Alsace, avec des droits et des compétences plus étendues, mais également d’une autonomie plus […]
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Particularités traditionnelles Publié le 26/04/2011L’Alsace possède de nombreuses spécificités par rapport au reste de la France, qui peuvent être vues comme des avantages ou des […]
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La sécurité sociale alsaciennePublié le 26/04/2011Du retour en tant que région française en 1918, l’Alsace a conservé plusieurs avantages datant de l’époque allemande, […]
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Pouvoirs et compétences des tribunauxPublié le 26/04/2011Parmi les spécificités de la justice en Alsace-Moselle, les tribunaux et d’autres instances n’ont pas les mêmes charges et […]
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Charges des huissiers et notairesPublié le 26/04/2011Si certains tribunaux ont des charges différentes en Alsace que dans le reste de la France, certains officiers ministériels suivent […]
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Travailler le dimanche en AlsacePublié le 26/04/2011Si la France s’est récemment disputée au sujet du travail le Dimanche, le droit local alsacien insiste depuis plusieurs décennies sur […]
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Les artisans et les apprentis en AlsacePublié le 26/04/2011Parler d’artisan et d’apprenti n’a pas la même signification en Alsace qu’ailleurs en France ; c’est aussi pour cela […]
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Enseignement religieux en AlsacePublié le 26/04/2011Si une des premières actions de la République française pour élever un état laïc fut de démarquer école et […]
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Les prêtres salariés en AlsacePublié le 26/04/2011Si depuis 1905, les représentant des Eglises vivent du bon cœur de leurs ouailles ainsi que des apports de leur hiérarchie, les […]
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La nomination des évêques de Strasbourg et de MetzPublié le 26/04/2011Le point central Concordat de 1801 était l’instauration d’une hiérarchie entre l’Etat français et les […]
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Le système d'assurance maladie en AlsacePublié le 26/04/2011Le système d’assurances maladie et de retraites du Chancelier Bismarck avait donné de nombreux avantages sociaux à […]
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Organisation des retraites en AlsacePublié le 26/04/2011Le système des retraites en Alsace, tout comme celui de la sécurité sociale, a quelques spécificités en Alsace-Moselle et […]
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Maintien du salaire en AlsacePublié le 26/04/2011Contenu d’abord dans le code civil local, puis dans le code du travail français, une disposition spéciale pour les salariés ne […]
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Fonder une association en AlsacePublié le 26/04/2011Fonder une association en Alsace est toujours une bonne initiative ; mais ceci ne peut se faire sans connaître quelques spécificités du […]
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Droits de l'association en AlsacePublié le 26/04/2011De par sa relation étroite avec la justice, l’association créée en Alsace jouit de droits spécifiques, mais voit […]
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Autonomie et droits des communes en AlsacePublié le 26/04/2011Les communes d’Alsace-Moselle disposent, à travers le droit local auxquelles elles sont rattachées, de plus de droits et de […]
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Organisation de la chasse en AlsacePublié le 26/04/2011Une autre compétence spécifique de la commune d’Alsace comporte la chasse sur son bon communal. Le gibier est considéré par […]
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Sens des trains en Alsace : circulation à droite !Publié le 26/04/2011Qui n’a jamais remarqué que, à l’inverse des routes françaises, les trains se croisaient à gauche sur les chemins […]
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